Michael Cros

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Michaël CROS
agent contractuel
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds de garantie des victimes d'actes de terrorisme et d'autres infractions
au titre des représentants du ministre chargé de la sécurité sociale
membre titulaire
Groupe:
Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
date_debut="2021-01-20"
conseil_administration
JORFTEXT000043054052(source JORF)
nomination
27 Janvier 202127/01/2021
De: Michaël CROS
agent contractuel
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration du fonds de garantie des victimes d'actes de terrorisme et d'autres infractions
représentant du ministre chargé de la sécurité sociale
Remplace:M. François-Charles MEYRUEIX
Groupe:
Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000038273101(source JORF)
nomination
27 Mars 201927/03/2019
De: Michaël Cros
Objet:
suite au scrutin du
4 décembre 2014
les représentants du personnel au comité technique créé auprès de la directrice du FIVA
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique créé auprès de la directrice du FIVA
suppleant
AFSR1431000S(source BOSanté)
désignation
15 Mars 201515/03/2015
De: CROS (Michaël)
Objet:
tous les documents qui s'avèrent nécessaires dans le cadre de l'instruction des dossiers d'indemnisation, à l'exception des décisions relatives à l'indemnisation des demandeurs
AFSS1430957S(source BOSanté)
délégation de signature
15 Février 201515/02/2015
De: CROS (Michaël)
Objet:
tous les actes et documents relatifs aux procédures d'instruction et d'exécution relatives au contentieux indemnitaire et au contentieux subrogatoire portés devant la Cour de cassation
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
AFSS1430957S(source BOSanté)
délégation de signature
15 Février 201515/02/2015
De: Cros (Michael)
juriste au sein du service contentieux du Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Objet:
toutes les lettres utiles à la préparation et à l'instruction de l'activité contentieuse du FIVA
AFSS1330347S(source BOSanté)
délégation de signature
15 Juillet 201315/07/2013
De: Cros (Michaël)
juriste au sein du service contentieux du Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Objet:
toutes les lettres utiles à la préparation et à l'instruction de l'activité contentieuse du FIVA
AFSS1330201S(source BOSanté)
délégation de signature
15 Mai 201315/05/2013
De: Cros (Michael)
juriste au sein du service contentieux du Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Objet:
toutes les lettres utiles à la préparation et à l'instruction de l'activité contentieuse du FIVA
SASX0930223S(source BOSanté)
délégation de signature
15 Avril 200915/04/2009
De: Cros (Michaël)
juriste au sein du service contentieux du Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Objet:
– toutes les lettres utiles à la préparation et à l'instruction de l'activité contentieuse du FIVA , – les lettres, mémoires, et conclusions rédigés par le FIVA dans le cadre de son action conten tieuse devant les juridictions de l'ordre judiciaire et administratif, en particulier les actes intro ductifs d'instance à l'exception des décisions de principe, ces dernières relevant de la seule compétence du conseil d'administration du Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Groupe:
Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
conseil_administration
SJSX0831517S(source BOSanté)
délégation de signature
15 Février 200915/02/2009

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.